Ordre du jour du lundi 06 juillet 2009




ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL




1 – ADMINISTRATION MUNICIPALE.- Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Compte-rendu.

2 – SPORTS.- Intervenants pour la mise en place d’une action dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2009.

3 – SERVICE FINANCIER – Avance sur fonds de trésorerie au club sportif : Côte d’Opale Basket Calais (C.O.B Calais).

4 – PERSONNEL.- Recrutement d’un agent contractuel chargé des missions de Contrôleur de Gestion.

5 - PERSONNEL.- Concession de logement, 60 rue de Vic à CALAIS – par nécessité absolue de service.



1 – SERVICE FINANCIER.- Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale. Compte-rendu d’utilisation

2 – ADMINISTRATION MUNICIPALE.- Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d’activités 2008.

3 - ADMINISTRATION MUNICIPALE.- Le Channel (Scène Nationale) – Représentation de la Ville au sein du Conseil d’Administration – Modification.



2 - PERSONNEL.- Recrutement d’un Technicien Territorial pour le Département du Patrimoine.

3 - PERSONNEL.- Médecine Préventive – Conventions avec d’autres organismes.

4 - PERSONNEL.- Centre Culturel Gérard Philipe – Intervenants pour la mise en place d’une action dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2008 – Prolongation sur l’année 2009.



1 – RELATIONS PUBLIQUES – Colis de fêtes de fin d’année 2009 – Conclusion par voie d’appel d’offres ouvert – Autorisation.

1 – AFFAIRES SOCIALES FAMILLE.-.Petite Enfance – Règlement de Fonctionnement des structures d’accueil.

2 - AFFAIRES SOCIALES FAMILLE.- Budget 2009 – Mandatement de subvention.



1 – PROPRETE URBAINE.- Vente de matériel roulant – Chargeuse FIAT HITACHI.

2 - PROPRETE URBAINE.- Acquisition d’un véhicule pour la collecte des encombrants.

3 - PROPRETE URBAINE.- Service public de la collecte des déchets – Année 2008 - Bilan d’activités de la régie & Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public.

4 - ENVIRONNEMENT.- Service public de l’eau potable – Année 2008 – Rapport établi par le délégataire du service public & Rapport sur la qualité et le prix de l’eau potable.

5 – ENVIRONNEMENT.- Programme INTERREG IV A2 Mers, Seas, Zeën – Réaménagement du parc Richelieu en jardins de sculptures, ses abords et accès – Marché de maîtrise d’œuvre.



1 - OBSERVATOIRE.- Radioscopie des Quartiers – Contractualisation 2009 avec la C.C.I.C., la Chambre des Métiers du PDC, l’Etat (JS).

2 - OBSERVATOIRE.- Candidature au programme national de requalification des quartiers anciens dégradés –Utilisation de données issues de CD-ROM - Acte d’engagement.



I ) TRAVAUX

1 – BATIMENTS.- Acquisition de matériaux et matériels nécessaires à l’entretien des bâtiments communaux et au fonctionnement des services - Société Dubois Matériaux - Lot n° 9 – Avenant de transfert.

2 - BATIMENTS.- ANRU – Ilot « Gauguin Matisse » - Restructuration de l’école maternelle Jean Baptiste Corot – Concours d’architecture – Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre.

3 - BATIMENTS.- ANRU – Plaine Centrale « Marinot » - Construction d’un complexe socio sportif – Concours d’architecture – Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre.

4 - BATIMENTS.- Eglise Notre Dame : 2ème tranche de travaux concernant la réhabilitation du chœur et de la chapelle de la Vierge – Consultation des entreprises par voie d’appel d’offres ouvert – Signature des marchés.

5 - BATIMENTS.- Fourniture de services de télécommunications et de toutes prestations concourant à la bonne exécution de cette fourniture – Lot n°7 : service d’accès sécurisés à Internet – Avenant n° 1.

6 - BATIMENTS.- Indemnisation des personnalités compétentes étrangères à l’Administration appelées à intervenir dans le cadre des mises en concurrence lancées par la Ville de Calais.

7 - BATIMENTS.- Transfert de la Société SEPAC à la Société ADEVIA.

8 - CONTRATS ET CONCESSIONS.- Rapport annuel d’activités portant sur la gestion déléguée du service de distribution d’énergie calorifique dans le quartier du Beau-Marais.

9 - CONTRATS ET CONCESSIONS.- Exploitation des installations thermiques équipant les bâtiments et les équipements communaux.

10 - CONTRATS ET CONCESSIONS.- Suppression indice FP – Avenants de substitution.

11 - DOMAINE PUBLIC. – Remboursement des frais de mise en fourrière d’un véhicule lors de la manifestation « Rêve général », du 5 au 14 octobre 2008.

12 - DOMAINE PUBLIC. - Marché de mobilier urbain DECAUX – Avenant n°2.

13 - RESEAUX.- Effacement des réseaux électriques basse tension et télécommunications : marché de maîtrise d’œuvre fractionné à bons de commande.

II) URBANISME

1 - URBANISME.- LOGIS 62 – Vente de deux logements HLM sis 26 rue de la Reconnaissance et 61 rue des Fleurs. Avis du Conseil Municipal.

2 - URBANISME.- Zone des Cailloux – Précision sur le prix de vente des parcelles.

3 - URBANISME.- Modification du Plan d’Occupation des Sols - Approbation à l’exclusion des modifications concernant le règlement de la zone des Cailloux.

4 - URBANISME. - Plan d’Occupation des Sols - Mise en œuvre d’une procédure de révision simplifiée.

5 - URBANISME.- Elaboration d’un schéma de développement de la Ville - Etude d’urbanisme – Appel d’offres ouvert.

6 - DOMAINE.- Zone des Cailloux – Acquisition de la propriété appartenant aux Consorts PALEN.

7 - DOMAINE.- Zone des Cailloux – Promesse de vente à Décathlon.

8 - DOMAINE.- GUINES – Création d’un nouveau captage – Forage F 14 – Acquisition des emprises appartenant à Mme LEFEBVRE.

9 - DOMAINE.- Tête d’ilot Jacquard-Vauxhall-Soupirants – Promesse de vente à la Société VINCI IMMOBILIER PROMOTION.

10 - DOMAINE – Copropriété du Centre Commercial Matisse.



1) TOURISME

1 –TOURISME ET PATRIMOINE.- Eglise Notre Dame – Restauration d’un autel du 18ème siècle – Travaux complémentaires.

2) COMMERCE

1 - COMMERCE.- Création du marché du Beau-Marais sur le parking Manet



1 – CULTURE.- Cité internationale de la dentelle et de la mode / Cession à la Société « La Compagnie des Dentelles » du droit d’utiliser le logotype & Dépôt-vente au sein de la boutique.

2 - CULTURE.- Centre Culturel Gérard Philipe – Contrat à durée déterminée d’usage dans le spectacle.

3 - CULTURE – Théâtre Municipal – Concert de l’Orchestre National de Lille – Tarification.



1 - SERVICE FINANCIER.- Compte administratif de la ville et compte de gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2008 – Affectation du résultat.

2 - SERVICE FINANCIER.- Opérations pluriannuelles - Autorisations de programme et d’engagement.

3 - SERVICE FINANCIER.- Subventions - Demandes diverses.

4 - SERVICE FINANCIER.- Budget 2009 - Virements de crédits.

5 - SERVICE FINANCIER.- Exercice 2009 - Décision modificative n°2.

6 - SERVICE FINANCIER.- Produits irrécouvrables - Admission en non valeur (Budget Général).

7 - SERVICE FINANCIER.- Garantie de deux emprunts d’un montant total de 665.326 € contractés par la SA HLM LOGIS 62 à Boulogne-sur-mer auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération de construction de 7 logements 125-127 rue du Château d’Eau à Calais.

8 - SERVICE FINANCIER.- Garantie de deux emprunts d’un montant total de 816.666 € contractés par la SA HLM LOGIS 62 à Boulogne-sur-mer auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition et d’amélioration de 15 logements 125-127 rue du Château d’Eau à Calais.

9 - SERVICE FINANCIER.- Garantie d’emprunt de 307 836 € contracté par l’OPH de Calais auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération de réhabilitation de 188 logements du groupe Volkov à Calais.

10 - SERVICE FINANCIER.- Garantie d’emprunt de 728.199 € contracté par l’OPH de Calais auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération de réhabilitation de 281 logements du groupe Constantine à Calais.

11 - SERVICE FINANCIER.- Garantie de deux emprunts de 2.472.600 € contractés par l’OPH de Calais auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération de construction de 28 logements rue d’Oran à Calais.

12 - SERVICE FINANCIER.- Garantie de deux emprunts d’un montant total de 401.100 € contractés par l’OPH de Calais auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération de construction de 5 logements rue d’Oran à Calais.

13 - SERVICE FINANCIER.- Garantie de deux emprunts d’un montant total de 1.750.420 € contractés par SIA HABITAT à Douai auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’une opération d’acquisition de 16 logements PLUS collectifs en VEFA rue Alfred Delcluze à Calais.

14 - SERVICE FINANCIER.- Avance sur fonds de trésorerie au club sportif Calais Racing Union Football Club (C.R.U.F.C).

15 - SERVICE FINANCIER.- Avance sur fonds de trésorerie au club sportif Calais G.R.S.

16 - SERVICE FINANCIER.- Avance sur fonds de trésorerie au club sportif L.I.S Saint Pierre Calais volley ball.

17 - SERVICE FINANCIER.- Avance sur fonds de trésorerie au club sportif CALAIS BASKET.

18 - SERVICE FINANCIER.- Avance sur fonds de trésorerie au club sportif STELLA E.S Calais

19 - SERVICE FINANCIER.- Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Ville de Calais sur son territoire – Application de l’article L.2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.

20 - DOMAINE.- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Instauration – Tarifs- Modalités de recouvrement.

21 - RESEAUX.- 4ème section des wateringues – Contribution de la Ville de Calais pour les années 2009 – 2010 – 2011.

22 - AFFAIRES SOCIALES FAMILLE.- Petite Enfance –Demande de subvention d’investissement CAF.


2014 - Ville de Calais